Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP CHAT & CHIEN
M. bertrand priou

Numéro de dépôt :
4087816
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
STOP CHAT & CHIEN de bertrand priou

Présentation de la marque STOP CHAT & CHIEN

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par monsieur bertrand priou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP CHAT & CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur bertrand priou domicilié(e) lot 6 Scaglione Porticcio - 20166 - Grosseto Prugna - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand priou domicilié(e) lot 6 Scaglione Porticcio - 20166 - Grosseto Prugna - France.

La marque STOP CHAT & CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP CHAT & CHIEN est expirée depuis le 30 avril 2024.

bertrand priou a également déposé les autres marques suivantes : STOP CHIEN , STOP CHAT


M. bertrand priou - lot 6 Scaglione Porticcio - 20166 - Grosseto Prugna - France


M. bertrand priou - lot 6 Scaglione Porticcio - 20166 - Grosseto Prugna - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635602 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.